Une association pour adopter des animaux sans refuge, c'est possible ?
Chaque année, de plus en plus d'animaux sont abandonnés et se retrouvent malheureusement dans des refuges à défaut d'avoir un toit et une famille aimante pour les chouchouter au quotidien. Beaucoup aimeraient les aider et en accueillir davantage, mais ce n'est pas à la portée de tous. C'est pour cela qu'une autre solution est possible : l'association sans refuge.
Grâce au soutien d'autres passionnés qui accueillent les animaux chez eux, ces assos sauvent chaque année des milliers de chiens, de chats et d'autres compagnons de vie, sans avoir le moindre m² de chenil.
Aujourd'hui, on vous explique comment ça marche, ce que dit la loi, et on vous présente même quelques associations dans cette catégorie.
Le concept : aider à sauver des animaux sans avoir de refuge
L'idée est simple en soi : plutôt que d'entasser les animaux dans des box, on les place directement dans des foyers. Comme ça, le temps de leur trouver une famille définitive, ils gardent accès au confort et à l'amour qu'ils méritent.
Ces foyers, ce sont les fameuses familles d'accueil.
Concrètement, une association sans refuge récupère des animaux qui en ont besoin, le plus souvent ce sont ceux :
- en sortie de fourrière, quand le délai légal de garde est passé et que l'animal n'a pas été récupéré par son être humain ;
- donnés directement par leur propriétaire, qui ne peut plus s'en occuper ;
- à la demande d'une autorité administrative ou judiciaire, par exemple lors d'un signalement de maltraitance.
Lorsqu'un animal est sauvé par une association, celle-ci est propriétaire de l'animal jusqu'à ce qu'il soit adopté. La famille d'accueil l'héberge, le nourrit, le sociabilise et prend soin de lui, mais sans jamais en devenir propriétaire. C'est l'association qui gère l'adoption, le suivi médical et les démarches administratives, avec l'aide de ses bénévoles.
Tout ça est surtout pensé pour le bien-être de l'animal : un animal en famille d'accueil vit dans un vrai foyer, avec une routine, de l'attention et parfois même d'autres copains avec qui jouer et sociabiliser ! C'est souvent bien moins stressant qu'un séjour en box, et ça permet à l'association d'apprendre à connaître le caractère de l'animal avant de le proposer à l'adoption. Finalement c'est un plus pour l'animal, et la famille !
En France, ce modèle est loin d'être une exception : on compte environ 3 200 associations sans refuge, contre un peu plus de 750 refuges. Autrement dit, la plupart des structures de protection animale fonctionnent en réalité sans un seul mètre carré de chenil !
Exemple d'annonce d'adoption de l'application Kiweeto
Bon à savoir : les refuges aussi misent sur les familles d'accueil
Les associations sans refuge n'ont pas le monopole des familles d'accueil ! La SPA aussi y fait parfois appel, y compris pour des animaux qui vivent habituellement dans ses refuges. Le but est d'offrir à certains pensionnaires une vraie parenthèse hors du box, le temps de quelques jours, de quelques semaines, et parfois jusqu'à leur adoption.
Ces familles d'accueil sont particulièrement précieuses pour les animaux âgés, malades ou plus fragiles, pour qui la vie en box est plus difficile à supporter. Mais elles servent aussi à changer d'air : un peu de canapé, de balades et de gratouilles, ça fait parfois toute la différence pour un animal qui attend sa famille définitive.
La loi encadre de la même manière que les asso sans refuge : le refuge reste responsable de l'animal placé en famille d'accueil, et doit s'assurer que les conditions d'accueil respectent bien ses besoins.
Autrement dit, que vous rêviez d'accueillir un chat depuis chez vous ou de soutenir une association sans local, il y a forcément une structure qui cherche une famille comme la vôtre !
Les obligations légales d'une association sans refuge
Attention, on ne s'improvise pas association sans refuge du jour au lendemain. Ce statut est encadré par la loi du 30 novembre 2021 contre la maltraitance animale, qui a donné un vrai cadre légal à ce mode de fonctionnement.
Créer l'association
Comme toute association loi 1901, il vous faut être au moins deux personnes pour la créer, avec un objet non lucratif : ici, la protection et le placement d'animaux. Rien de spécifique à ce stade, c'est la suite qui se corse un peu !
S'inscrire sur la Base nationale des opérateurs (BNO)
Toute association qui place des chiens, des chats ou des furets doit s'inscrire sur la BNO, la Base nationale des opérateurs, gérée par l'I-CAD. Ici vous déclarez votre activité, mais aussi vos familles d'accueil. Une fois l'inscription validée, vous obtenez un reçu de déclaration, qu'il faudra conserver précieusement.
Pour les autres espèces (lapins, rongeurs, etc.), non concernées par la BNO, une déclaration classique doit être transmise à votre DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations) via un Cerfa dédié.
Le saviez-vous ? Dans la plupart des refuges ou associations, l'adoption d'un animal âgé (un chat ou un chien de 10 ans et plus) est couramment associée à un don libre. Certains aides existent d'ailleurs pour encourager à sauver ces petits êtres souvent mis de côté. Par exemple, la Fondation 30 Millions d'Amis propose, à travers l'Opération Doyen, des aides jusqu'à 1 000€ pour les frais vétérinaires de vos compagnons.
Avoir une personne formée à l'ACACED dans le bureau
La loi impose qu'un membre du conseil d'administration ou du bureau soit titulaire d'une certification reconnue : l'ACACED (Attestation de Connaissances relatives à l'Animal de Compagnie d'Espèces Domestiques) en est l'exemple le plus courant. De nombreuses formations à l'ACACED sont possibles pour vous aider à vous y préparer à distance, par exemple si vous souhaitez préparer votre projet.
Désigner un vétérinaire sanitaire et rédiger un règlement sanitaire
Votre association doit désigner un vétérinaire sanitaire pour les chiens, chats et furets. Il sera à vos côtés régulièrement pour vous conseiller sur vos obligations et surveiller les maladies réglementées. Il n'est pas forcément le même que le vétérinaire qui suit vos animaux au quotidien !
Il est aussi nécessaire de rédiger un règlement sanitaire, qui précise les conditions d'hébergement, de nettoyage et de soins des animaux accueillis. Vous pouvez facilement trouver un modèle comme celui de l'Ordre National des Vétérinaires, et votre vétérinaire sanitaire peut vous aider à l'adapter.
Les obligations liées aux familles d'accueil
Chaque famille d'accueil doit signer un contrat avec l'association, qui précise les conditions de l'accueil. L'association doit aussi :
- tenir un registre d'entrée et de sortie des animaux ;
- faire identifier chaque animal à l'I-CAD ;
- déclarer chaque famille d'accueil sur la BNO ;
- remettre un document d'information à la famille d'accueil, appelé Certificat d'Engagement et de Connaissance (CEC) ;
- faire établir un certificat vétérinaire dans les 7 jours suivant l'arrivée de l'animal.
Les obligations liées à l'adoption
Lorsque l'animal trouve enfin la famille qui l'aimera définitivement, l'association doit établir une attestation de cession, remettre le CEC à l'adoptant (à signer au moins 7 jours avant l'adoption), et fournir un certificat vétérinaire.
Un dernier mot sur tout ça : ne pas respecter ces obligations peut coûter cher, d'une simple contravention à un véritable délit. Autant dire qu'il vaut mieux prendre le temps de bien s'organiser avant de recueillir son premier animal !
Des exemples d'associations sans refuge qui font la différence
Si le sujet est un peu flou pour vous, pas d'inquiétude : rien de tel que des exemples concrets pour vous aider à comprendre ! Voici quelques associations sans refuge qui se dévouent déjà à la protection d'animaux d'espèces différentes :
- Animaux Sans Famille, en Essonne, a été fondée en 2020 par deux passionnées qui travaillaient déjà depuis quelques années dans la protection animale. L'association prend en charge des chats et des chiens abandonnés, maltraités ou sortis de fourrière, de toute la France, puis les place en famille d'accueil le temps de leur trouver un nouveau foyer.
- La Tribu Animale, en Île-de-France, ne se limite pas aux chiens et aux chats : elle accueille aussi des hamsters, des souris et des cochons d'Inde. Son fonctionnement aussi, de fait, se passe uniquement via des familles d'accueil, sans aucun local.
- Kiweeto fonctionne via des appels à l'adoption sur l'application de l'association. Sa présidente, Manon Stubbe, fait tout ce qu'elle peut pour sauver un maximum d'animaux tout en mettant ce concept plus sur le devant de la scène.
« Sans les familles d’accueil, beaucoup d’animaux n’auraient tout simplement pas de solution. Notre rôle : démocratiser ce concept pour aider un maximum d’associations et d’animaux. » - Manon Stubbe (Source)
- Ron'Rhône, dans le Rhône, a été fondée par Marjolaine, qui était auparavant bénévole dans d'autres associations. Son conseil à qui hésite à se lancer : passer d'abord par la case bénévolat ou famille d'accueil ailleurs, pour comprendre le fonctionnement avant de créer sa propre structure. Elle ne cache pas les débuts parfois difficiles, entre maladies, manque de familles d'accueil ou soucis de trésorerie, mais rappelle que ces obstacles se surmontent, un par un. (Source)
- Sous l'aile de Cassie, dans l'Allier et la Nièvre, recherche régulièrement des familles d'accueil bénévoles, et mène aussi des actions de stérilisation pour lutter contre la prolifération des chats errants. Des systèmes de gardes d'animaux sont aussi mis en place pour aider les humains à prendre soin de leurs compagnons en leur absence.
Ce qui est beau et méritant en regardant ces associations, c'est leur point commun. Au-delà de la passion et de l'amour des fondatrices pour les animaux, elles sont nées sans grands moyens de départ, mais avec un vrai réseau de bénévoles. La preuve que sauver des vies animales ne demande pas forcément un grand terrain, mais surtout beaucoup de cœur et un peu de méthode !
